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Marques déposées par COUZON Jean-Paul
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"LA NUIT FAIT LE JOUR"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA NUIT FAIT LE JOUR"
COUZON Jean-Paul

Numéro de dépôt :
1575286
Date de dépôt :
08/02/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2000

Présentation de la marque "LA NUIT FAIT LE JOUR"

Déposée le 8 février 1990 par COUZON Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LA NUIT FAIT LE JOUR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COUZON Jean-Paul, domicilié(e) Route de Montbrison, 42130 BOEN-sur-LIGNONagissant au nom et pour le compte de la Société en cours de constitution: PROGRESSION (SARL),Route Nationale 89, 19360 MALEMORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque "LA NUIT FAIT LE JOUR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA NUIT FAIT LE JOUR" est expirée depuis le 8 février 2000.

COUZON Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : L'UNIVERS DU FARFOUILLEUR , LITERIE X , SALON X , NOISETTES DU DAUPHINE , L'UNIVERS DU FARFOUILLEUR , CHAMBRE X


COUZON Jean-Paul - Route de Montbrison, 42130 BOEN-sur-LIGNONagissant au nom et pour le compte de la Société en cours de constitution: PROGRESSION (SARL),Route Nationale 89, 19360 MALEMORT - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Meubles, pièces d'ameublement;lits; sommiers, matelas, traversins, oreillers, literie, garniture de literie (non métalliques), garnitures de meubles (non métallique), miroirs, paravents

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).